à 18h à la salle des fêtes de Contres

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

  • Logements locatifs sociaux – Passage à la gestion en flux des droits de réservation
  • Dénonciation de la convention entre l’Etat et la commune de Thenay pour deux logements
  • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – SMAEP Monthou-sur-Bièvre – Ouchamps – Valaire

SPORT :

  • Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – AS Contres
  • Convention d’objectifs liée à l’attribution d’une subvention de fonctionnement – Eveil de Contres
  • Règlement intérieur – Installations sportives municipales couvertes.

FINANCES

  • Subventions 2024
  • Demande de subvention – Collège de Saint Aignan
  • Convention de participation de la commune de le Controis-en-Sologne au SIVOS Monthou sur cher – Thenay pour la commune déléguée de Thenay
  • Régime TVA – Locations de commerces
  • Délégation au Maire pour admission en non-valeur inférieur à 100 euros

URBANISME

  • Vente du bien sis 4 place de l’église Notre Dame à Thenay

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du tableau des effectifs à compter du 22 février 2024

AFFAIRES DIVERSES

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