L'ordre du jour du prochain conseil
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.
L’ordre du jour sera le suivant:
AFFAIRES GENERALES
- Approbation du rapport d’eau 2023 – SMAEP Monthou sur Bièvre – Ouchamps – Valaire
- Convention de partenariat – Système de surveillance et d’avertissements des niveaux d’eau – Syndicat du Beuvron
FINANCES
- Créances admises en non-valeur – Assainissement Régie
- Décision modificative n°2 – Assainissement Régie
- Subvention DETR – DSIL – Aménagement des réseaux et de la voirie – Lotissement Lieu-dit « Plaine de Fresnes »
- Subvention DOTATION DES TERRITOIRES – Direction départementale des territoires – Digue de Thenay
- Clôture Budget Eau DSP
- Clôture budget Assainissement DSP
- Clôture budget Assainissement Régie
- Convention de délégation Eau
- Ouverture du budget Eau
- Transfert d’excédents budget Eau DSP- Assainissement DSP – Assainissement Régie
- Convention de prise en charge des dépenses de l’assainissement DSP et assainissement Régie par la communauté de communes
- Transfert des marches ou conventions en lien avec l’eau et l’assainissement collectif
- Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif au 01/01/2025
- Redevance Consommations d’eau et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable au 01/01/2025
- Tarification de l’eau et de l’assainissement au 01/01/2025
URBANISME
- Vente de la boulangerie de Fougères-sur-Bièvre
- Vente du bien sis 11 rue de Nagot à Contres
- Echange de terrains à Fougères-sur-Bièvre
- Vente d’un terrain avenue de la Paix
AFFAIRES DIVERSES
