La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

• Approbation du rapport d’eau 2023 – SMAEP Monthou sur Bièvre – Ouchamps – Valaire
• Convention de partenariat – Système de surveillance et d’avertissements des niveaux d’eau – Syndicat du Beuvron 

FINANCES

• Créances admises en non-valeur – Assainissement Régie
• Décision modificative n°2 – Assainissement Régie
• Subvention DETR – DSIL – Aménagement des réseaux et de la voirie – Lotissement Lieu-dit « Plaine de Fresnes »
• Subvention DOTATION DES TERRITOIRES – Direction départementale des territoires – Digue de Thenay
• Clôture Budget Eau DSP
• Clôture budget Assainissement DSP
• Clôture budget Assainissement Régie
• Convention de délégation Eau
• Ouverture du budget Eau
• Transfert d’excédents budget Eau DSP- Assainissement DSP – Assainissement Régie
• Convention de prise en charge des dépenses de l’assainissement DSP et assainissement Régie par la communauté de communes
• Transfert des marches ou conventions en lien avec l’eau et l’assainissement collectif
• Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif au 01/01/2025
• Redevance Consommations d’eau et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable au 01/01/2025
• Tarification de l’eau et de l’assainissement au 01/01/2025

URBANISME

• Vente de la boulangerie de Fougères-sur-Bièvre
• Vente du bien sis 11 rue de Nagot à Contres
• Echange de terrains à Fougères-sur-Bièvre
• Vente d’un terrain avenue de la Paix

AFFAIRES DIVERSES

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 5 décembre 2024 à 18h00 dans la Salle des fêtes – rue du stade à Contres.

L’ordre du jour sera le suivant:

AFFAIRES GENERALES

• Approbation du compte rendu de la CLECT sur la contribution SDIS

FINANCES

• Décision modificative N°3 BP
• Décision modificative N°2 Assainissement DSP
• Décision modificative N° 1 Eau DSP
• Décision modificative N° 1 Assainissement Régie
• Tarification de la restauration scolaire au 01/01/2025
• Convention OGEC Occupation de locaux
• Tarification du périscolaire au 01/01/2025
• Demande de subvention DETR/DSIL 2025 – Sécurisation de l’eau potable à Contres
• Demande de subvention DETR/DSIL 2025 – Réhabilitation du gymnase cerdan -Projet couverture de terrain de tennis (sous réserve du maintien du projet)
• Convention participation travaux Abris bus lycée Boissay
• Demande d’admission en créance éteinte – Budget principal
• Demande d’admission en créance éteinte – Budget annexe assainissement régie
• Remboursement association participation aux stages sportifs 2024

MARCHÉS PUBLICS

• Approbation du guide interne de la commande publique

URBANISME

• Acquisition 8 rue Henri Goyer – Fougères sur Bièvre

RESSOURCES HUMAINES

• Annulation de la délibération n°2024-0616 : délibération fixant les modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
• Modification de la délibération 2024-0615 : organisation du temps de travail
• Modification du tableau des effectifs à compter du 6 décembre 2024
• Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la filière police municipale à compter du 01 janvier 2025

AFFAIRES DIVERSES

• Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)